Accès réservé aux élus
Dossier du PLU Arrêté a consulter
Rapport de présentation
Télécharger le fichier «1.2_EE-arrete_20260209.pdf» (9.1 Mo)
Télécharger le fichier «1.3_résumé non technique_arrete_260209.pdf» (5.6 Mo)
PAAD
Télécharger le fichier «2_PADD_arrete_20260209.pdf» (2.5 Mo)
Pièces opposables
Télécharger le fichier «3.1_reglement graphique_20260209.pdf» (3.1 Mo)
Télécharger le fichier «3.2_reglement_ecrit_arrete_20260209.pdf» (1.5 Mo)
Télécharger le fichier «3.3.1-changement de destination-arrete-20260209.pdf» (515.9 Ko)
Télécharger le fichier «3.3.2-éléments de patrimoine-arrete-20260209.pdf» (6.5 Mo)
Télécharger le fichier «3.3.3-emplacements réservés-arrete-20260209.pdf» (698.7 Ko)
Télécharger le fichier «3.3.4-STECAL-20260209.pdf» (437.6 Ko)
OAP
OAP sectoriel
Télécharger le fichier «4.1 OAP n2-Las Coumères-arrete-20260209.pdf» (1.1 Mo)
Télécharger le fichier «4.1-OAP n1-La Petite Vitesse-arrete-20260209.pdf» (1.9 Mo)
Télécharger le fichier «4.1-OAP n3-Serres-arrete-20260209.pdf» (1.2 Mo)
OAP Thématique
Télécharger le fichier «4.2-OAP TVB-arrete-20260209.pdf» (5.9 Mo)
Télécharger le fichier «annexes OAP-palettes végétales.pdf» (2.8 Mo)
annexe règlementaire
annexes sanitaires
Télécharger le fichier «5.1.1 - Délibération prescription révision PLU.pdf» (200.1 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.2 - Délibération DP clôtures.pdf» (82.9 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.3 - Délibération permis de démolir.pdf» (83.5 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.4 - Délibération DPU.pdf» (86.3 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.5 - Délibération PVR.pdf» (93.1 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.6 - Délibération débat PADD.pdf» (218.5 Ko)
Télécharger le fichier «5.2.1.1 - Carte de bruit.pdf» (725.8 Ko)
Télécharger le fichier «5.2.1.2 - Classement voies bruyantes.pdf» (1.8 Mo)
Télécharger le fichier «5.2.1.3 - Evolution classement sonore.pdf» (473.8 Ko)
Télécharger le fichier «5.2.1.4 - Arrêté carte de bruit.pdf» (3.4 Mo)
Télécharger le fichier «5.4 - lexique général - 20260209.pdf» (1.1 Mo)
Télécharger le fichier «AC1_Chapelle-Sainte-Matrone-I4I0UR_19750827_act.pdf» (11.1 Ko)
Télécharger le fichier «AC2_SI_AC2-130006091-00182_19420619_act.pdf» (130.2 Ko)
Télécharger le fichier «AP-carrière-221208.pdf» (7.4 Mo)
Télécharger le fichier «carte PPRN.pdf» (639.7 Ko)
Télécharger le fichier «contrôle PEI.pdf» (893.3 Ko)
Télécharger le fichier «Liste des ICPE.pdf» (67.8 Ko)
Télécharger le fichier «liste servitudes.pdf» (3.2 Mo)
Télécharger le fichier «plan de zonage TIGF.pdf» (611.3 Ko)
Télécharger le fichier «Plan réseau assainissement.pdf» (437.3 Ko)
Télécharger le fichier «Plan réseau distribution gaz.pdf» (2 Mo)
Télécharger le fichier «Plan réseau eau potable La Laque.pdf» (1.5 Mo)
Télécharger le fichier «plan TIGF.pdf» (786.4 Ko)
Télécharger le fichier «PPRN reglement-rév1.pdf» (1.1 Mo)
Télécharger le fichier «Pres-Mazere-approuv.pdf» (306.3 Ko)
Télécharger le fichier «règlementPPRNMazères-2002.pdf» (2.4 Mo)
Télécharger le fichier «SUP liste.pdf» (164.4 Ko)
Pièces administratives
Télécharger le fichier «5.1.1 - Délibération prescription révision PLU.pdf» (200.1 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.2 - Délibération DP clôtures.pdf» (82.9 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.3 - Délibération permis de démolir.pdf» (83.5 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.4 - Délibération DPU.pdf» (86.3 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.5 - Délibération PVR.pdf» (93.1 Ko)
Télécharger le fichier «5.1.6 - Délibération débat PADD.pdf» (218.5 Ko)
Bilan de la concertation
Télécharger le fichier «5.5-bilan de la concertation-20260209.pdf» (2 Mo)
